Déposée le 2 décembre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HOTEL METROPOLE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « BAIE DES FOURMIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-52 du 26 décembre 2014.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HOTEL METROPOLE domicilié(e) 15 Boulevard Maréchal LECLERC - 06310 - BEAULIEU-SUR-MER - France et immatriculée sous le numéro RCS 956 804 611 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD, Madame Isabelle MEUNIER-COEUR domicilié(e) 235, Cours Lafayette - 69006 - LYON - France.
La marque BAIE DES FOURMIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4138615.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HOTEL METROPOLE, Société par actions simplifiée - 15 Boulevard Maréchal LECLERC - 06310 - BEAULIEU-SUR-MER - France - SIREN 956804611
CABINET PLASSERAUD, Madame Isabelle MEUNIER-COEUR - 235, Cours Lafayette - 69006 - LYON - France
Publication - Publication le 26 déc. 2014 au BOPI 2014-52
Enregistrement avec modification - Publication le 29 mai 2015 au BOPI 2015-22
Inscription le 8 juin 2017 - Changement de nom, de dénomination n°701121 - Publication le 7 juil. 2017 au BOPI 2017-06-08
Savons, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, désodorisant à usage personnel (parfumerie), dentifrices ; produits de parfumerie, parfums ; parfums d'intérieur, produits pour parfumer l'ambiance substances parfumées pour diffuseurs de parfums d'intérieur, eaux de senteur, eaux de toilette, extraits de fleurs, bases pour parfums de fleurs, bois odorants, pots-pourris et encens parfumés, papier parfumé, produits pour parfumer le linge ; sachets parfumés ; préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, lessives, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser.
Bougies et mèches pour l'éclairage ; bougies parfumées ; chandelles.
Appareils et instruments optiques ; lunettes, articles de lunetterie et étuis à lunettes ; montures, cordons et chaînes pour lunettes, loupes, sacs pour ordinateurs, étuis pour CD, étuis et supports pour téléphones portables, boussoles ; instruments et supports de stockage et d'enregistrement de données (y compris clés USB) ; étuis pour tablettes électroniques ; logiciels (programmes enregistrés) et notamment logiciels de jeux ; cartes encodées magnétiquement ; ordinateurs ; publications électroniques téléchargeables ; appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; logiciels ; extincteurs.
Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; article de maroquinerie à savoir, sacs de voyage, sacs de plage, sacs à mains, sacs à dos, cartable, porte cartes, portefeuilles, porte monnaie non en métaux précieux, cartables, porte-documents, malles, valises, coffre de voyage, ombrelles, parapluies, parasols, cannes, fouets et sellerie.
Bougeoirs en verre, porcelaine, cristal et faïence ; services de vaisselle et services de vaisselle en métaux précieux, assiettes ; services à thé et services à thé en métaux précieux ; services à café et services à café en métaux précieux ; tasses, soucoupes, services à liqueur et services à liqueur en métaux précieux ; verres à boire ; récipients à boire, bouteilles, carafes ; ustensiles de cuisine et ustensiles de cuisine en métaux précieux ; plats ; plateaux à usage domestique, soupières, légumiers, bols, cloches à beurre et à fromage, beurriers, bonbonnières, coquetiers et coquetiers en métaux précieux, coupes à fruits, poivriers, salières, sucriers ; tire-bouchons, ouvre-bouteilles, barres et anneaux porte-serviettes ; bocaux, boîte à thé, boules à thé, dessous de plats (ustensiles de table) ; sceaux à glace ; moules à gâteaux ; moules à glaçons ; huiliers ; louches de cuisine ; corbeilles et planches à pain ; pelles à tarte, pipettes (tâte-vin), brochettes à savoir aiguilles métalliques pour la cuisson ; porte-couteaux pour la table ; ronds de serviettes, spatules et cuillers à mélanger (ustensiles de cuisine), services à épices, surtouts de table ; batteries de cuisine ; cure-dents et porte cure-dents ; bougeoirs, brûle-parfums, poudriers, candélabres à savoir chandeliers, bougeoirs, flacons, opalines ; bustes, statuettes et statues en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; poteries ; vases et pots à fleurs ; ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction).
Tissus ; linge de table en matières textiles ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; linge de maison ; serviettes de toilettes en matières textiles ; rideaux en matières textiles.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; services de club de santé et de remise en forme, à savoir fourniture d'instruction et d'équipement en matière d'exercice physique ; mise à disposition d'installations sportives (équipement pour exercices, tennis, natation, vélo, golf, sports d'eau, équitation, ski) ; mise à disposition d'équipement pour activités de divertissement ; mise à disposition de terrain de golf et leçon de golf ; organisation et conduite de séminaires, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; salons de musique ; services de clubs [divertissement] ; services de discothèques ; mise à disposition en ligne de musique non téléchargeable ; organisation et production de spectacles et concerts ; réservations de place de spectacles et de concert ; prêt et location de livres, journaux, magazines, films, DVD, jeux, jouet, postes de radio, postes de télévision.
Hôtellerie, hébergement temporaire, restauration (alimentation), services de bar ; services de glacier ; salons de thé ; crêperie ; services de traiteurs ; réservation d'hôtels et de restaurant ; services de mise à disposition d'installations pour la restauration lors de réunions, conférences et expositions, à savoir location de salles ; services de restauration ; mise à disposition d'installations pour la restauration et l'hébergement lors d'événements sociaux et de réceptions (mariage), à savoir location de salles ; salles de banquet et de réception, utilisées pour des occasions spéciales ;
Soins d'hygiène et de beauté, thalassothérapie, balnéothérapie. Salons de beauté, salons de coiffure ; services de barbiers, services de manucure, pédicure ; salons de massage ; services de médecine alternative.
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